Détails du contrat : 6010448A
Contrats
Nom du fournisseur :
FAST FORWARD FRENCH
Description :
FRAIS D'ENSEIGNEMENT ET FRAIS DE PARTICIPATION A D
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
-
Type de produit
Services
Organisation :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours. Le présent marché s'échelonne sur plusieurs années. Le présent marché comprend une modification ou plus Le présent marché est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public
Date et valeur
Période de déclaration :
2009-2010-Q3
Date du contrat :
3 déc. 2007
Date de début du marché :
3 déc. 2007
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
1 mars 2010
Valeur totale du contrat :
54 600,00 $
Valeur d'origine dumarché :
54 600,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
6010448A
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
Ancien fonctionnaire :
-
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-