Détails du contrat : T8080-140518
Contrats
Nom du fournisseur :
DR. M. LANGE
Description :
Médecins et chirurgiens
Code d’article économique :
0453
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
R199B
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus.Ce contrat fait suite à un préavis d'adjudication de contrat.
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q3
Date du contrat :
19 mars 2015
Date de début du marché :
18 nov. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2017
Valeur totale du contrat :
28 956,92 $
Valeur d'origine dumarché :
14 690,00 $
Valeur de modification :
14 266,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-140518
Méthode d’invitation à soumissionner :
Préavis d’attribution de contrat
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-