Détails du contrat : t8080-150066
Contrats
Nom du fournisseur :
NATTIQ
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
0491
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
D302A
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus.Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
Principal soutien au développement organisationnel
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q3
Date du contrat :
13 nov. 2015
Date de début du marché :
8 nov. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
12 nov. 2017
Valeur totale du contrat :
604 663,00 $
Valeur d'origine dumarché :
208 824,00 $
Valeur de modification :
208 824,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
t8080-150066
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-055605/367/EI
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-