Détails du contrat : T8080-160277
Contrats
Nom du fournisseur :
RISK SCIENCES INTERNATIONAL (RSI)
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
0491
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
80101601
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
Services de conseillers en gestion - Étude de préfaisabilité à l'appui de l'élaboration d'un cadre de gestion intégrée des risques - Honoraires professionnels
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q4
Date du contrat :
31 janv. 2017
Date de début du marché :
31 janv. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
27 mai 2017
Valeur totale du contrat :
24 860,00 $
Valeur d'origine dumarché :
24 860,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-160277
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-120001/597/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-