Détails du contrat : T8062-090004-06
Contrats
Nom du fournisseur :
UNIVERSITY OF WESTERN ONTARIO
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
0492
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
AT919500
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Le contrat a été adjugé par Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q4
Date du contrat :
8 mars 2013
Date de début du marché :
1 avr. 2013
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 sept. 2017
Valeur totale du contrat :
2 346 833,26 $
Valeur d'origine dumarché :
2 163 922,77 $
Valeur de modification :
182 910,49 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8062-090004-06
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-