Détails du contrat : T8053-170011
Contrats
Nom du fournisseur :
EXCEL HUMAN RESOURCES
Description :
Services d'aide temporaire
Code d’article économique :
0813
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
80111604
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
Services d'aide temporaire - Services professionnels - Administration du programme - Supérieur
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
4 mai 2017
Date de début du marché :
11 mai 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
29 déc. 2017
Valeur totale du contrat :
152 550,00 $
Valeur d'origine dumarché :
45 765,00 $
Valeur de modification :
106 785,00 $
Accord commercial applicable
Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8053-170011
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZN-110002/046/ZN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-