Détails du contrat : T8493-160018/001/VIC
Contrats
Nom du fournisseur :
ARCTIC UAV INC
Description :
Experts-conseils scientifiques
Code d’article économique :
0431
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
25131504
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Le contrat a été adjugé par Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
SYSTÈME AÉRIEN SANS ÉQUIPAGE (UAS) POUR CONDUIRE AU-DELÀ DE LA LUTTE VISUELLE DE LA VÉRIFICATION DES OPÉRATIONS DE SURVEILLANCE DANS LE NORD DU CANADA
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
9 mai 2017
Date de début du marché :
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2019
Valeur totale du contrat :
339 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
339 000,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8493-160018/001/VIC
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-