Détails du contrat : T8086-152162
Contrats
Nom du fournisseur :
XEROX CANADA LTD
Description :
Loctn de mach, de mobl & d'instltn de bureau, & d’auts eqpmts
Code d’article économique :
1283
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
44101503
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
1 sept. 2015
Date de début du marché :
1 sept. 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 août 2017
Valeur totale du contrat :
75 524,89 $
Valeur d'origine dumarché :
49 167,88 $
Valeur de modification :
10 269,90 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8086-152162
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
NMSO EZ107-120003/012/VAN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-