Détails du contrat : T3033-170032
Contrats
Nom du fournisseur :
EMILE LAROCHELLE INC
Description :
Autre machinerie et pièces
Code d’article économique :
1219
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
21101502
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
19 sept. 2017
Date de début du marché :
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 janv. 2018
Valeur totale du contrat :
22 793,79 $
Valeur d'origine dumarché :
22 793,79 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T3033-170032
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-