Détails du contrat : T5056-170028
Contrats
Nom du fournisseur :
BRANDT TRACTOR LTD
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
0447
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
T000F
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q3
Date du contrat :
22 déc. 2017
Date de début du marché :
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
29 déc. 2017
Valeur totale du contrat :
37 934,14 $
Valeur d'origine dumarché :
43 439,76 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T5056-170028
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-