Détails du contrat : T8080-170463
Contrats
Nom du fournisseur :
KMOTIONS
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
0491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R199IP
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
Pro-Services (non-TI) – 8.8 expert-conseil en dotation – deux (2) niveaux principaux et un (1) niveau intermédiaire
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
9 janv. 2018
Date de début du marché :
9 janv. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 juil. 2018
Valeur totale du contrat :
24 577,50 $
Valeur d'origine dumarché :
24 577,50 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-170463
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-120001/652/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-