Détails du contrat : T8080-170511

Contrats

Nom du fournisseur :
EMERION
Description :
Exprt-Consl en tech de l'info
Code d’article économique :
0473
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
T000F
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
L'architecte-conseil de l'organisation (niveau 3) et l'architecte de transformation des affaires (niveau 3) agiront en tant qu'experts dans le domaine désigné, offrant conseils et lignes directrices sur l'initiative, tout en s'assurant que leur contributi

Date et valeur

Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
2 mars 2018
Date de début du marché :
7 mars 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2019
Valeur totale du contrat :
596 075,00 $
Valeur d'origine dumarché :
596 075,00 $

Accord commercial applicable

Aucun

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-170511
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-