Détails du contrat : T8009-180163
Contrats
Nom du fournisseur :
HPB ASSOCIATION MANAGEMENT SERVICES INC.
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
0491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R199B
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Le contrat a été adjugé par Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
Soutien administratifs et services de secrétariat pour le Comité de gestion du Conseil consultatif de recherche ferroviaire, le Comité technique du Conseil consultatif de la recherche ferroviaire et le Comité technique du programme de recherche sur les dangers du sol ferroviaire 2018/19
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q2
Date du contrat :
10 sept. 2018
Date de début du marché :
10 sept. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2019
Valeur totale du contrat :
75 823,00 $
Valeur d'origine dumarché :
75 823,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8009-180163
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-