Détails du contrat : T8080-170191
Contrats
Nom du fournisseur :
ECOLE DE LANGUES LA CITE
Description :
Conseillers en formation
Code d’article économique :
0446
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
U099D
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
Formation de langue française
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q2
Date du contrat :
11 sept. 2018
Date de début du marché :
21 août 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2019
Valeur totale du contrat :
76 384,00 $
Valeur d'origine dumarché :
56 000,00 $
Valeur de modification :
20 384,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-170191
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
ET959-140856/005/WPG
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-