Détails du contrat : T5151-180081-1
Contrats
Nom du fournisseur :
ALLIANCE FRANCAISE D’EDMONTON
Description :
Conseillers en formation
Code d’article économique :
0446
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
T003A
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Commentaires supplémentaires :
Cours de Francais
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
10 janv. 2019
Date de début du marché :
21 janv. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
23 août 2019
Valeur totale du contrat :
28 350,00 $
Valeur d'origine dumarché :
28 350,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T5151-180081-1
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-