Détails du contrat : T8080-180017
Contrats
Nom du fournisseur :
CPCS TRANSCOM LTD.
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
0491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
D302AAK
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada. Ce contrat n'a pas été signalé précédemment.
Commentaires supplémentaires :
Analyse coûts-avantages de la proposition de train à haute fréquence de VIA
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
23 janv. 2019
Date de début du marché :
15 oct. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2018
Valeur totale du contrat :
91 869,00 $
Valeur d'origine dumarché :
91 869,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-180017
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60PQ-140003/027/PQ
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-