Détails du contrat : T8086-152220/1
Contrats
Nom du fournisseur :
RICOH CANADA INC.
Description :
Location de machinerie, de mobilier et d'installation de bureau, et d'autres équipement
Code d’article économique :
0533
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7030640
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
20 févr. 2019
Date de début du marché :
1 oct. 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 sept. 2019
Valeur totale du contrat :
35 452,76 $
Valeur d'origine dumarché :
3 411,97 $
Valeur de modification :
14 368,19 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8086-152220/1
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60HN-17AVSO/004/HN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-