Détails du contrat : T8493-140022/001/CAG
Contrats
Nom du fournisseur :
CAMP SYSTEMS INTERNATIONAL
Description :
Licences/maintenance des logiciels clients de l'environnement d'informatique répartie (EIR)
Code d’article économique :
0582
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
N7030640
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Le contrat a été adjugé par Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
SOUSCRIPTION AU SUIVI DE MAINTENANCE POUR AC B105, CESSNA 182, CESSNA 206, CITATION II, SÉRIE CHALLENGER, DASH 7, DASH 8, KING AIR C90A, BELL 206B, L, BELL 212, BELL407 ET HANGAR
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q1
Date du contrat :
7 juin 2019
Date de début du marché :
2 juin 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 mai 2020
Valeur totale du contrat :
1 678 178,08 $
Valeur d'origine dumarché :
712 118,50 $
Valeur de modification :
966 059,58 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8493-140022/001/CAG
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-