Détails du contrat : T8080-160021
Contrats
Nom du fournisseur :
S.I. SYSTEMS
Description :
Expert-conseil en tech de l’info
Code d’article économique :
0473
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
N1680
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
Analystes de la base de données
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q1
Date du contrat :
20 juin 2019
Date de début du marché :
31 mai 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 mai 2020
Valeur totale du contrat :
2 188 880,88 $
Valeur d'origine dumarché :
1 968 390,62 $
Valeur de modification :
220 490,26 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-160021
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-055605/348EI
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-