Détails du contrat : T7005-19-0019
Contrats
Nom du fournisseur :
POLARIS APPLIED SCIENCES INC.
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R199B
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
L'objectif de l'atelier RETOS était de fournir une formation sur la préparation aux déversements d'hydrocarbures et la planification d'urgence, ainsi que de développer une connaissance pratique de l'utilisation et des avantages du manuel ARPEL et de l'outil RETOS® dans l'analyse et l'identification des lacunes dans les programmes nationaux de préparation et réponse aux déversements d'hydrocarbures.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q4
Date du contrat :
16 janv. 2020
Date de début du marché :
16 janv. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2020
Valeur totale du contrat :
10 441,68 $
Valeur d'origine dumarché :
10 441,68 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T7005-19-0019
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-