Détails du contrat : T8086-202258
Contrats
Nom du fournisseur :
META DATA SOLUTIONS ABC LTD
Description :
LOGICIELS D'APPLICATIONS ET DE BASES DE DONNÉES (Y COMPRIS LES COMMERCIAL SUR ÉTAGÈRE "COTS") ET LOGICIELS DE DÉVELOPPEMENT ET DE MAINTENANCE DES APPLICATIONS ET DES BASES DE DONNÉES
Code d’article économique :
1285
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7030205
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Services Partagés Canada.
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q2
Date du contrat :
29 juil. 2020
Date de début du marché :
29 juil. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2021
Valeur totale du contrat :
428 256,10 $
Valeur d'origine dumarché :
428 256,10 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8086-202258
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPC.
Numéro d’offre à commandes :
2BDC33630
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-