Détails du contrat : T8086-202725
Contrats
Nom du fournisseur :
SOFTCHOICE CORPORATION
Description :
LOGICIELS D'APPLICATIONS ET DE BASES DE DONNÉES (Y COMPRIS LES COTS) ET LOGICIELS DE DÉVELOPPEMENT ET DE MAINTENANCE DES APPLICATIONS ET DES BASES DE DONNÉES
Code d’article économique :
1285
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7030205
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
6 janv. 2021
Date de début du marché :
6 janv. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2021
Valeur totale du contrat :
17 949,71 $
Valeur d'origine dumarché :
17 949,71 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8086-202725
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-