Détails du contrat : T8080-210317
Contrats
Nom du fournisseur :
STEPHEN DE PAUL O/A WORDTASK INFORMATION STRATEGIES
Description :
FRAIS D'ENSEIGNEMENT ET FRAIS DE PARTICIPATION À DES COURS COMPRENANT LES SÉMINAIRES, NON SPÉCIFIÉS AILLEURS
Code d’article économique :
0447
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
U099C
Organisation :
Transports Canada
Code postal du fournisseur :
K2J
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Ce contrat a été adjugé dans le cadre d'un concours. Le contrat initial était moins que 10 000 $.
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q1
Date du contrat :
14 févr. 2022
Date de début du marché :
16 mars 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2023
Valeur totale du contrat :
22 374,00 $
Valeur d'origine dumarché :
9 944,00 $
Valeur de modification :
12 430,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-210317
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
0
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet