Détails du contrat : ASR-2089-043512
Contrats
Nom du fournisseur :
VECTOR AEROSPACE ENGINE SERVICES - ATLANTIC INC
Description :
AÉRONEFS
Code d’article économique :
0676
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
N1560
Organisation :
Transports Canada
Code postal du fournisseur :
C1N
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Services Publics et Approvisionnement Canada. Le contrat initial était moins que 10 000 $.
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q1
Date du contrat :
30 mars 2022
Date de début du marché :
30 mars 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 mars 2022
Valeur totale du contrat :
12 270,14 $
Valeur d'origine dumarché :
9 558,03 $
Valeur de modification :
2 712,11 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
ASR-2089-043512
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
T8493-17001
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-