Détails du contrat : AS-2329-0073121
Contrats
Nom du fournisseur :
BELL TEXTRON CANADA LIMITED/BELL TEXTRON CANADA LIMITEE
Description :
PIÈCES D'AÉRONEFS
Code d’article économique :
1251
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N6610
Organisation :
Transports Canada
Code postal du fournisseur :
T2E
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Services publics et Approvisionnement Canada.
Nom de l'acheteur :
ZOURDOS, YULA
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q3
Date du contrat :
28 nov. 2022
Date de début du marché :
28 nov. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
2 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
14 240,41 $
Valeur d'origine dumarché :
14 240,41 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
AS-2329-0073121
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
T8493-140035/004/CAG
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
0
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet