Détails du contrat : T8591-220385
Contrats
Nom du fournisseur :
LANGUAGE RESEARCH DEVELOPMENT GROUP INC
Description :
FRAIS D'ENSEIGNEMENT ET FRAIS DE PARTICIPATION À DES COURS COMPRENANT LES SÉMINAIRES, NON SPÉCIFIÉS AILLEURS
Code d’article économique :
0447
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
JX6910A
Organisation :
Transports Canada
Code postal du fournisseur :
H3A
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Services publics et Approvisionnement Canada. Le contrat initial était moins que 10 000 $.
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
2 déc. 2022
Date de début du marché :
2 déc. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2023
Valeur totale du contrat :
14 102,40 $
Valeur d'origine dumarché :
2 644,20 $
Valeur de modification :
11 458,20 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8591-220385
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-202723/007/ZF
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Situation dans laquelle un appel d’offres ne servirait pas l’intérêt public
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet