Détails du contrat : T8086-241569

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Contrats

Nom du fournisseur :
ADSS
Description :
SERVICES INFORMATIQUES (COMPREND LES SOLUTIONS ET LES PRODUITS EN TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET LES SERVICES GÉRÉS DANS LES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION)
Code d’article économique :
0812
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N6350
Organisation :
Transports Canada
Code postal du fournisseur :
H3J
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Services publics et Approvisionnement Canada.
Nom de l'acheteur :
POIRIER, KATHLEEN E

Date et valeur

Période de déclaration :
2024-2025-Q2
Date du contrat :
23 sept. 2024
Date de début du marché :
23 sept. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2025
Valeur totale du contrat :
10 585,93 $
Valeur d'origine dumarché :
10 585,93 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8086-241569
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60HN-200ACS/002/HN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Variations ou combinaisons des méthodes ci-dessus
Indicateur socioéconomique :
Sans objet