Détails du contrat : T8080-240422
Contrats
Nom du fournisseur :
TWO WORLDS CONSULTING LTD
Description :
SERVICES DE CONSEILLER EN GESTION
Code d’article économique :
0491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R199
Organisation :
Transports Canada
Code postal du fournisseur :
V8W
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Services publics et Approvisionnement Canada. Ce contrat a été adjugé à un fournisseur autochtone.
Commentaires supplémentaires :
Engagement des épaulards résidents du Sud auprès des Premières Nations et facilitation du forum de dialogue sur le plan de protection des océans
Nom de l'acheteur :
CURTIS, LOUISE
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q3
Date du contrat :
20 nov. 2024
Date de début du marché :
20 nov. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2025
Valeur totale du contrat :
41 803,22 $
Valeur d'origine dumarché :
41 803,22 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-240422
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180025/270/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
3. Contrat réservé facultatif
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
N’excède pas la limite financière prescrite à l’alinéa 6 b) du Règlement concernant les marchés de l’État.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet