Détails du contrat : T3001-240064
Contrats
Nom du fournisseur :
CO-ENTREPRISE CITE/CARON
Description :
FRAIS D'ENSEIGNEMENT ET FRAIS DE PARTICIPATION À DES COURS COMPRENANT LES SÉMINAIRES, NON SPÉCIFIÉS AILLEURS
Code d’article économique :
0447
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
86000000
Organisation :
Transports Canada
Code postal du fournisseur :
H3A
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Services publics et Approvisionnement Canada.
Nom de l'acheteur :
HARVEY-DUMAIS, ROSALIE
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q4
Date du contrat :
3 févr. 2025
Date de début du marché :
3 févr. 2025
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2025
Valeur totale du contrat :
13 778,60 $
Valeur d'origine dumarché :
13 778,60 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T3001-240064
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-202723/010/ZF
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet