Détails du contrat : 0F201222736801P
Contrats
Nom du fournisseur :
KNOWLEDGE CIRCLE
Description :
0445 FRAIS D'ENSIG-TEMPS LIBRE
Code d’article économique :
0445
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
U099D
Organisation :
Anciens Combattants Canada
Commentaires :
CONTRAT ATTRIBUÉ DE FAÇON NON CONCURRENTIELLE
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q3
Date du contrat :
23 déc. 2020
Date de début du marché :
4 janv. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 juil. 2021
Valeur totale du contrat :
17 015,95 $
Valeur d'origine dumarché :
17 015,95 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
0F201222736801P
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Indicateur socioéconomique :
Sans objet