Détails du contrat : 0X140213803104P
Contrats
Nom du fournisseur :
MARIE-JOSEE DROUIN
Description :
AUTRES SERVICES DE SANTE/0451
Type d’instrument :
-
Type de produit
-
Organisation :
Anciens Combattants Canada
Commentaires :
Titre du contrat : SERVICES D'ERGOTHÉRAPEUTE
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Description : SERVICES D'ERGOTHÉRAPEUTE - QUÉBEC
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CE CONTRAT EST UNE COMMANDE SUBSÉQUENTE À UN OUTIL D'APPROVISIONNEMENT DE TPSGC
Date et valeur
Période de déclaration :
2013-2014-Q4
Date du contrat :
13 févr. 2014
Date de début du marché :
14 févr. 2014
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
13 mars 2014
Valeur totale du contrat :
11 250,00 $
Valeur d'origine dumarché :
11 250,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
0X140213803104P
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
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Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
Ancien fonctionnaire :
Non
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
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