Détails du contrat : 3000769349
Contrats
Nom du fournisseur :
TEKNION FURNITURE SYSTEMS INC.
Description :
Autre matériel et pièces de bureau
Code d’article économique :
1239
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7110
Organisation :
Anciens Combattants Canada
Code postal du fournisseur :
M3J
Commentaires :
CE CONTRAT EST UNE COMMANDE SUBSÉQUENTE À UN OUTIL D’APPROVISIONNEMENT DE SERVICES PUBLICS ET APPROVISIONNEMENT CANADA
Nom de l'acheteur :
BORDAGE, TYFFANIE
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q2
Date du contrat :
31 août 2023
Date de début du marché :
31 août 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2024
Valeur totale du contrat :
11 688,55 $
Valeur d'origine dumarché :
11 688,55 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000769349
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60PQ-140003/027/PQ
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
N’excède pas la limite financière prescrite à l’alinéa 6 b) du Règlement concernant les marchés de l’État.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet