Détails du contrat : P1500058-8
Contrats
Nom du fournisseur :
Microsoft Corporation
Description :
Frais de licence/maintenance de logiciels d'application (comprenant les logiciels commerciaux) et logiciels d'élaboration et de mise en oeuvre d'applications
Code d’article économique :
0583
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7030
Organisation :
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada
Commentaires :
Frais de licence et de maintenance de logiciels. Ce marché visait une commande subséquente à un outil d’approvisionnement de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.
Date et valeur
Période de déclaration :
Q1
Date du contrat :
23 sept. 2014
Date de début du marché :
24 sept. 2014
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2018
Valeur totale du contrat :
238 680,14 $
Valeur d'origine dumarché :
80 493,36 $
Valeur de modification :
48 976,39 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
P1500058-8
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-142903/001/EE
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-