Détails de l'approvisionnement : Emerion Inc.
Période de déclaration :-
Nom du fournisseur :
Emerion Inc.
Description :
-
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R201
Organisation :
Agence des services frontaliers du Canada
Code postal du fournisseur :
K1N
Nom de l'acheteur :
CBSA
Date du contrat :
20 avr. 2011
Date de début du marché :
1 juin 2011
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
19 avr. 2012
Valeur totale du contrat :
366 120,00 $
Valeur d'origine dumarché :
366 120,00 $
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2012000154
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Période de déclaration :-
Nom du fournisseur :
Emerion Inc.
Description :
-
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
R201
Organisation :
Agence des services frontaliers du Canada
Code postal du fournisseur :
K1N
Nom de l'acheteur :
CBSA
Date du contrat :
19 avr. 2011
Date de début du marché :
1 juin 2011
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
8 juin 2012
Valeur totale du contrat :
358 085,70 $
Valeur d'origine dumarché :
366 120,00 $
Valeur de modification :
8 034,30 $
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2012000154
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-