Détails du contrat : PO00001552
Contrats
Nom du fournisseur :
Amazon Web Services Canada Inc
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
0499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Code postal du fournisseur :
M5W
Nom de l'acheteur :
Anne Tennier
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q1
Date du contrat :
6 avr. 2023
Date de début du marché :
6 avr. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
4 juin 2023
Valeur totale du contrat :
19 481,20 $
Valeur d'origine dumarché :
19 481,20 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
PO00001552
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Numéro d’offre à commandes :
32099-1-1
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-