Détails du contrat : 200900918
Contrats
Nom du fournisseur :
Centre de formation Caron Ltee
Description :
Frais cours (incl séminaires)
Code d’article économique :
0447
Type d’instrument :
-
Type de produit
-
Organisation :
Développement économique Canada pour les régions du Québec
Commentaires :
Session de perfectionnement en anglais langue seconde, axée sur la conversation en vue de maintenir l'acquis et si possible de l'enrichir.Lieu: Dans les locaux de Développement Économique du Canada.Politique d'annulation: Lorsqu'un cours est annulé par tous les participants d'un groupe et que DEC en a prévenu l'école de formation, vingt-quatre heures ouvrables au préalable, DEC ne sera pas tenu de payer les heures d'enseignement non dispensées.Le matériel didactique est fourni par l'école de formation.Rapports d'évaluation: Un bilan personnalisé sera fourni à chaque participant à la fin de la session.Les factures devront être acheminée à Marie-Nancy Philidor pour paiement.
Date et valeur
Période de déclaration :
2008-2009-Q2
Date du contrat :
26 sept. 2008
Date de début du marché :
15 sept. 2008
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2009
Valeur totale du contrat :
21 060,00 $
Valeur d'origine dumarché :
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
200900918
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
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Ancien fonctionnaire :
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Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
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