Détails du contrat : 2016185988
Contrats
Nom du fournisseur :
COMPUGEN
Description :
Frais de licence/maintenance des logiciels de réseautage
Code d’article économique :
585
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX7030
Organisation :
Commission canadienne des grains
Code postal du fournisseur :
T2P
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q1
Date du contrat :
21 févr. 2016
Date de début du marché :
21 févr. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
21 févr. 2017
Valeur totale du contrat :
25 907,29 $
Valeur d'origine dumarché :
25 907,29 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2016185988
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Indicateur socioéconomique :
Sans objet