Détails du contrat : 0E174-21-1025
Contrats
Nom du fournisseur :
ORACLE CORPORATION CANADA INC.
Description :
0583 - Frais de licence et de maintenance – Logiciels de développement d’applications
Code d’article économique :
0583
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7030
Organisation :
Instituts de recherche en santé du Canada
Code postal du fournisseur :
M5W
Commentaires :
Logiciel traitement automatique de l'information
Nom de l'acheteur :
Jaebeom Kwon
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q4
Date du contrat :
23 févr. 2022
Date de début du marché :
1 avr. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2023
Valeur totale du contrat :
254 398,56 $
Valeur d'origine dumarché :
254 398,56 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
0E174-21-1025
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-100808-058
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-