Détails du contrat : 2BDC33461
Contrats
Nom du fournisseur :
IBM CANADA LTD
Description :
Licences/maintenance des logiciels d'applications et de bases de données (y compris les COTS) et logiciels de développement et de maintenance des applications et des bases de données
Code d’article économique :
583
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7030
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
L3R
Commentaires supplémentaires :
IBM Door Renewal - (Licence)
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q1
Date du contrat :
26 mai 2020
Date de début du marché :
26 mai 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mai 2021
Valeur totale du contrat :
14 722,56 $
Valeur d'origine dumarché :
14 722,56 $
Accord commercial applicable
Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2BDC33461
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-