Détails du contrat : 7015566
Contrats
Nom du fournisseur :
PRO MODELBUILDERS INC
Description :
Services d'exposition
Code d’article économique :
331
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
6910
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
V6A
Commentaires supplémentaires :
Maquette du télescope James Webb
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q2
Date du contrat :
15 sept. 2021
Date de début du marché :
15 sept. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 nov. 2021
Valeur totale du contrat :
16 728,87 $
Valeur d'origine dumarché :
16 728,87 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
7015566
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-