Détails du contrat : 7016534
Contrats
Nom du fournisseur :
ORACLE CANADA ULC
Description :
Licences/maintenance des logiciels d'applications et de bases de données (y compris les COTS) et logiciels de développement et de maintenance des applications et des bases de données
Code d’article économique :
583
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Construction
Code de produit :
7030
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
L5R
Commentaires :
Ceci fait partie du Contrat pluriministériels no :EN578-150979/001/XL
Commentaires supplémentaires :
Renouvellement de licences Oracle 24-25
Nom de l'acheteur :
Leblanc, Jean-David
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q3
Date du contrat :
9 déc. 2024
Date de début du marché :
9 déc. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
1 janv. 2025
Valeur totale du contrat :
149 950,32 $
Valeur d'origine dumarché :
149 950,32 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
7016534
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-150979/001/XL
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
0
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet