Détails du contrat : 7016499

Contrats

Nom du fournisseur :
TURQUOISE TECHNOLOGY SOLUTIONS INC.
Description :
Experts-conseils scientifiques
Code d’article économique :
431
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
D399
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
H3Y
Commentaires supplémentaires :
Service professionnel de soutien au Centre d'expertise en matière de subventions et de contributions de l'ASC
Nom de l'acheteur :
Rose, Marie-Claude

Date et valeur

Période de déclaration :
2024-2025-Q2
Date du contrat :
25 sept. 2024
Date de début du marché :
25 sept. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2025
Valeur totale du contrat :
53 899,13 $
Valeur d'origine dumarché :
53 899,13 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
7016499
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Appel d’offres sélectif
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180026/329/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Cote combinée la plus élevée pour les qualités techniques et le meilleur prix
Indicateur socioéconomique :
Sans objet