Détails du contrat : 3140160008
Contrats
Nom du fournisseur :
NOVELL CANADA, LTD.
Description :
R&E - Équipement informatique de l'environnement de production et opérations - Serveurs, stockage, imprimantes, etc. (y compris pièces et périphériques)
Code d’article économique :
672
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7030
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
M5W
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q3
Date du contrat :
1 oct. 2015
Date de début du marché :
1 oct. 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 sept. 2016
Valeur totale du contrat :
19 652,43 $
Valeur d'origine dumarché :
19 652,43 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3140160008
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-