Détails du contrat : D210018001
Contrats
Nom du fournisseur :
Bang the Table Canada Ltd
Description :
Services de recherche en communications
Code d’article économique :
341
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
T000
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
V6B
Commentaires supplémentaires :
Logiciel d'engagement en ligne
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
20 sept. 2017
Date de début du marché :
20 sept. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
20 sept. 2018
Valeur totale du contrat :
10 500,00 $
Valeur d'origine dumarché :
10 500,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
D210018001
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-