Détails du contrat : G410020001
Contrats
Nom du fournisseur :
IT/NET-OTTAWA INC.
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
K2P
Commentaires supplémentaires :
Analyste des activités
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q1
Date du contrat :
25 juin 2019
Date de début du marché :
25 juin 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
13 déc. 2019
Valeur totale du contrat :
105 934,50 $
Valeur d'origine dumarché :
105 934,50 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
G410020001
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180027/101/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-