Détails du contrat : H412020001
Contrats
Nom du fournisseur :
                IT/NET-OTTAWA INC.
            Description :
                Consultants en TI et en télécommunications
            Code d’article économique :
                473
            Type d’instrument :
                Contrat
            Type de produit
                Services
            Code de produit :
                D302
            Organisation :
                Office des transports du Canada
            Code postal du fournisseur :
                K2P
            Commentaires supplémentaires :
                Support technique pour le web
            Nom de l'acheteur :
                ,
            Date et valeur
Période de déclaration :
                2019-2020-Q1
            Date du contrat :
                
                7 juin 2019
                
            Date de début du marché :
                7 juin 2019
            Date de clôture du marché ou Date de livraison :
                31 mars 2021
            Valeur totale du contrat : 
                57 041,25 $
            Valeur d'origine dumarché : 
                57 041,25 $
            Accord commercial applicable
| Aucune valeur | 
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
                H412020001
            Méthode d’invitation à soumissionner :
                Concurrentielle – Traditionnelle
            Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
                
                  -
                  
                
            Entité contractante :
                commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
            Numéro d’offre à commandes :
                E60ZT-180028/181/ZT
            Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
                
                    Aucune
                  
            Entente sur les revendications territoriales globales :
                    
                        
                            Sans objet
                        
                Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
                Non
            propriété intellectuelle :
                Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
            Ancien fonctionnaire :
                Non
            Marchés du cabinet du ministre :
                Non
            Pays du fournisseur :
                Canada
            Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
                -