Détails du contrat : Y212019132
Contrats
Nom du fournisseur :
HELP/SYSTEMS LLC
Description :
Licences/maintenance des logiciels d'applications et de bases de données (y compris les COTS) et logiciels de développement et de maintenance des applications et des bases de données
Code d’article économique :
583
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
JX70
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus. Le contrat initial n'a pas été publié car sa valeur était inférieure à 10, 000$.
Commentaires supplémentaires :
Renouvellement de licences GoAnywhere
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q4
Date du contrat :
1 févr. 2019
Date de début du marché :
1 févr. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
1 févr. 2020
Valeur totale du contrat :
16 217,03 $
Valeur d'origine dumarché :
4 729,67 $
Valeur de modification :
11 487,36 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
Y212019132
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas