Détails du contrat : Y211022008
Contrats
Nom du fournisseur :
ZYCOM TECHNOLOGY INC
Description :
Logiciels de gestion de réseau
Code d’article économique :
1287
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX70
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
K7P
Commentaires supplémentaires :
Serveur, support et logiciel
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q2
Date du contrat :
18 août 2021
Date de début du marché :
18 août 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
17 août 2026
Valeur totale du contrat :
468 747,50 $
Valeur d'origine dumarché :
468 747,50 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
Y211022008
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPC.
Numéro d’offre à commandes :
PISA#: 10040747-011
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-