Détails du contrat : Y211022026
Contrats
Nom du fournisseur :
SOFTCHOICE CORPORATION
Description :
Licences/maintenance des logiciels d'applications et de bases de données (y compris les COTS) et logiciels de développement et de maintenance des applications et des bases de données
Code d’article économique :
583
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX70
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
M5W
Commentaires supplémentaires :
Entretien Cisco Ironport
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q3
Date du contrat :
12 nov. 2021
Date de début du marché :
12 nov. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
11 nov. 2022
Valeur totale du contrat :
10 124,70 $
Valeur d'origine dumarché :
10 124,70 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
Y211022026
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-