Détails du contrat : Y214026001

Contrats

Nom du fournisseur :
IPSS Inc.
Description :
Logiciels clients de l'environnement d'informatique répartie (EIR)
Code d’article économique :
1284
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7030
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
K1N
Commentaires :
Ceci fait partie du Contrat pluriministériels no :EN578-210002/002/XL Ce marché a été omis dans une publication proactive précédente.
Commentaires supplémentaires :
Licence ATIP next gen solution
Nom de l'acheteur :
Chandramoorthy, Cinduja

Date et valeur

Période de déclaration :
2026-2027-Q1
Date du contrat :
26 sept. 2025
Date de début du marché :
1 oct. 2025
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2027
Valeur totale du contrat :
104 337,51 $
Valeur d'origine dumarché :
104 337,51 $

Accord commercial applicable

Accord de libre-échange Canadien
Accord de libre-échange Canada-Colombie
Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce
Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud
Accord de libre-échange Canada-Panama
Accord de libre-échange Canada-Pérou
Accord de libre-échange Canada-Ukraine

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
Y214026001
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Oui
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Prix le plus bas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet